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CONDITIONS GENERALES DU DEPOT-VENTES DE LA CAVERNE D'ALI BEBE
ARTICLE 1 : comment déposer ?
Simple et facile, le dépôt est libre et gratuit.
ARTICLE 2 : Combien de temps ?
La caverne d’Ali Bébé s’engage à mettre en vente les articles désignés pendant une période
de 2 à 4 mois à compter de la date d’émission du reçu.
ARTICLE 3 : Qui peut déposer ?
Toute personne peut déposer librement, vêtements et objets lui appartenant.
Lors du premier dépôt, un dossier est constitué, comportant l’identité du déposant
qui devra être justifiée par un document officiel. Les dépôts se font uniquement sur rendez vous.
ARTICLE 4 : Que déposer ?
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Des vêtements propres, récents, en excellent état (pas de tâches, pas de pressions cassées,
accrocs, tissu pas élimés, couleurs non passées, vêtements non déformés), le tout lavé et fraîchement
repassé.
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Jouets, accessoires de puériculture, sièges auto, poussettes aux normes CE et en parfait état.
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Tout objet non nettoyé, et en mauvais état sera automatiquement refusé.
DATE POUR LE DEPOT : UNIQUEMENT SOUS RENDEZ VOUS
• Printemps / Eté : de fin janvier à fin mars
• Automne / Hiver : de fin juillet à fin octobre
Pour le matériel et accessoires de puériculture, le dépôt se fait tout au long de l’année sous rendez vous.
• Des articles de puériculture : pour des raisons de sécurité, vérifier que les articles portent
la mention « conformes aux exigences de sécurité », les modes d’emplois et boîtes sont les bienvenues,
norme CE et avoir moins de 4 ans.
• Du mobilier, des livres, jouets…Le tout en excellent état
ARTICLE 5
La caverne d’Ali Bébé se réserve le droit de refuser certains articles. Le justificatif de dépôt
fait preuve devant la loi de l’acceptation sans réserve de nos conditions générales de dépôt.
ARTICLE 6 : LE PAIEMENT
Les articles sont mis en vente pour toute la durée du contrat, entre 2 et 4 mois. La commission qui revient au déposant est de 50 % si l'article est vendu, elle est fixe et non dégressive dans le temps.
Des frais de gestion (impression des étiquettes, édition des contrats) sont déduits des commissions du déposant au moment du règlement, à raisons de 1 € par tranche de 30 articles.
A la fin de la période de dépôt, le déposant doit impérativement prendre contact et récupérer les invendus à la date de clôture indiquée sur son contrat, sur rendez-vous.
S'il ne le fait pas, les articles seront donnés à des oeuvres caritatives sans accord préalable.
Le paiement des commissions dues se fait à la fin du contrat, en une seule fois à la boutique, sur présentation du contrat de dépôt, en même temps que la restitution des invendus.
Le déposant dispose d'un maximum de 6 mois après la date de fin de son contrat pour récupérer sa commission. Passé ce délai, la somme est perdue pour lui et définitivement acquise pour La Caverne d'Ali Bébé.
PROMOTIONS ET SOLDES :
Pendant les périodes de soldes et de promotions, les remises sont également répercutées sur la commission du déposant. La signature du contrat implique vous donnez votre accord pour cette pratique.
ARTICLE 7
La responsabilité du dépositaire ne peut en aucun cas être engagée concernant les marchandises
confiées.
ARTICLE 8
Le déposant certifie sur l’honneur être propriétaire des articles et assure l’entière responsabilité
sur les contrefaçons et marques déposées.
La caverne d’Ali Bébé vous remercie de votre visite
